Pathologies Concernées par l’Amiante
Régime général tableau 30
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE | LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES CETTE LISTE EST COMMUNE À L’ENSEMBLE DES AFFECTIONS DÉSIGNÉES AUX PARAGRAPHES A,B,C,D ET E |
|---|---|---|
| A. Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu’il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite. | 35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 2 ans) | Travaux exposant à l’inhalation de poussières d’amiante, notamment : – extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères. Manipulation et utilisation de l’amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : – amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d’amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction contenant de l’amiante ; produits moulés ou en matériaux à base d’amiante et isolants ; Travaux de cardage, filage, tissage d’amiante et confection de produits contenant de l’amiante. Application, destruction et élimination de produits à base d’amiante : – amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l’amiante ; démolition d’appareils et de matériaux contenant de l’amiante, déflocage. Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l’amiante. Travaux d’équipement, d’entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d’amiante. Conduite de four. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l’amiante. |
| B. Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : | ||
| – plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu’elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; | 40 ans | |
| – pleurésie exsudative ; | 35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| – épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu’il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies devront être confirmées par un examen tomodensitométrique. | 35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| C. Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées. | 35 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| D. Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. | 40 ans | |
| E. Autres tumeurs pleurales primitives. | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans) | |
| * L’indemnisation de certaines maladies consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante remonte en réalité au 3 août 1945, avec la création du tableau intitulé « Maladies consécutives à l’inhalation de poussières siliceuses et amiantifères ». | ||
Régime agricole tableau 47 TER
Cancers du larynx et de l’ovaire provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante
| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE | LISTE LIMITITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES |
|---|---|---|
| Cancer primitif du larynx,Dysplasie primitive de haut grade du larynx | 40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition minimale de 5 ans) | Travaux d’isolation utilisant des matériaux contenant de l’amiante.Travaux de retrait d’amiante.Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d’amiante.Travaux d’usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l’amiante.Travaux d’entretien et de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d’amiante.Travaux de manipulation, d’assemblage, de pièces ou de matériaux contenant de l’amiante.Travaux habituellement réalisés dans des locaux exposant directement à de l’amiante à l’état libre.Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l’amiante. |
| Cancer primitif de l’ovaire à localisation :- ovarienne ;- séreuse tubaire ;- séreuse péritonéale. |
